Comptes rendus

Liste des délibération

DCM 2024/0052: Projet agrivoltaïque porté par la société MELVAN : autorisation de lancer les études de faisabilité

DCM 2024/0053: Bar 'l'ardoise gourmande" : travaux de consolidation de fissure

DCM 2024/0054: Demande de subvention au titre de la DSIL : Rénovation énergétique de l'école

DCM 2024/0055 : Acquisition de fossé bétonné pour le chemin Cinis

DCM 2024/0056: Participation financière aux frais de chauffage et d'entretien de la salle des sports de Régny mise à disposition du Collège Nicolas Conté

DCM 2024/0057: Remboursement sinistre bris de glace tracteur VALTRA

DCM 2024/0058: PERSONNEL COMMUNAL : Avenant n°1 à la convention 2023-206 relative à l'établissement des dossiers CNRACL par le CDG42

DCM 2024/0059: PERSONNEL COMMUNAL : Plan de formation mutualisé 2025-2027 proposé par le CDG42

DCM 2024/0060: PERSONNEL COMMUNAL :Protection sociale complémentaire - risque de prévoyance : fixation d'une nouvelle participation employeur

DCM 2024/0061: ROANNAIS AGGLOMÉRATION : révision libre de l'attribution de compensation à compter de 2025 pour l'intégration de la dotation à l'investissement communal

DCM 2024/0062 :ROANNAIS AGGLOMÉRATION : Convention d'occupation tripartite d'équipements communaux pour l'Accueil Collectif de Mineurs

DCM 2024/0063 :ROANNAIS AGGLOMÉRATION : Convention d'occupation d'équipements communaux pour le Relais Petite Enfance

PROCÉS-VERBAL