Comptes rendus

Liste des délibérations

DCM 2024/0042 : Programme voirie 2025 demande subvention au Département de la Loire

DCM 2024/0043 : Don de 3.000€ de l'association "Comité des Fêtes"

DCM 2024/0044 : Maintien des tarifs communaux au 1er janvier 2025

DCM 2024/0045 : Tarifs concessions funéraires au 1er janvier 2025

DCM 2024/0046 : Subvention exceptionnelle sou des écoles : classe découverte 2 jours au BESSAT

DCM 2024/0047 : Validation du 1er rapport sur la consommation des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers (ENAF)

DCM 2024/0048 : Roannais Agglomération Convention de service unifié de délégué à la protection des données

DCM 2024/0049 : Convention pour la mise en réseau des bibliothèques municipales avec les médiathèques de Roannais Agglomération

DCM 2024/0050 : Roannais Agglomération : Avenant n°1 à la convention de Prestation de services "Formation à destination des agents"

DCM 2024/0051 : Roannais Agglomération : Convention Territoriale Globale

PROCÉS-VERBAL