Réunion du 11 AVRIL 2024
11/04/2024

Liste des délibérations

DCM 2024/0019 : Participation aux frais de fournitures scolaires des enfants de COMBRE scolarisé en maternelle

DCM 2024/0020 : Subventions accordées pour 2024

DCM 2024/0021 : Subvention au CCAS

DCM 2024/0022 : Finances communales : Fixation des taux d'impostion 2024

DCM 2024/0023 : Acquisition de deux barnums

DCM 2024/0024 : Acquisition de racks de stockage

DCM 2024/0025 : Armotissement des frais d'étuves non suivies de travaux pour la rénovation de la salle H.Valfort Agence d'Architecture Brosselard et Troncy

DCM 2024/0026 : Armotissement des frais d'étuves non suivies de travaux pour la rénovation de l'école publique Agence d'Architecture Brosselard et Troncy

DCM 2024/0027 : Armotissement des frais d'études non suivies de travaux pour aménagement de la maison DUBOUIS Agence d'Architecture C'Carré

DCM 2024/0028 : Subvention exceptionnelle Sou des écoles : voyage scolaire de 1 jour à VULCANIA

DCM 2024/0029 : Vote du BP 2024 - Budget Opérations Industrielles

DCM 2024/0030 : Vote du BP 2024 - Budget Lotissement

DCM 2024/0031 : Vote du BP 2024 - Budget Commune

DCM 2024/0032 : Remboursement assurance sinistre Poteau incendie

PROCES-VERBAL