Comptes rendus

Liste des délibérations

DCM 2024-0001: Remplacement du standard téléphonique de la mairie

DCM 2024-0002 : Acquisition d'une épareuse pour le tracteur VALTRA

DCM 2024-0003 : Acquisition de deux barnums

DCM 2024-0004 : City stade : remplacement du gazon synthétique

DCM 2024-0005 : Convention des conditions d'utilisation et de mise à disposition : application informatique partagée de gestion de la défense extérieure contre l'incendie REMOcRA DECI

DCM 2024-0006 : Organisation du temps scolaire à la rentrée 2024 : renouvellement de dérogation sur 4 jours

DCM 2024-0007 : Mise en place d'une prime de pouvoir d'achat exceptionnelle forfaitaire au bénéfice des agents communaux

DCM 2024-0008 : Loi n° 2023-175 du 10/03/23 relative à l'accélération de la production d'énergies renouvelables : pour l'implantatiion d'installations terrestres de production d'énergies renouvelables (ZACC)

DCM 2024-0009 : Prestation de services pour l'instruction des actes et autorisations relatifs à la publicité extérieure au bénéfice des communes de moins de 3.500 habitants

DCM 2024-0010: Distributeur de pizzas : convention d'occupation du domiane public

DCM 2024-0011 : Mission de recrutement de médecin généraliste

DCM 2024-0012: Approbation convention de partenariat et d'objectifs en matière de lecture publique avec le Département de la Loire

DCM 2024-0013 : Tarifs salle Henri Valfort au 1er mars 2024

DCM 2024-0014 : Budget principal : Approbation du Compte Financier Unique 2023 (CFU)

DCM 2024-0015 : Opérations industrielles : Approbation du Compte Financier Unique 2023 (CFU)

DCM 2024-0016 : Lotissement : Approbation du Compte Financier Unique 2023 (CFU)

DCM 2024-0017 : M57 COMMUNE Affectation du résultat d'exploitation de l'éxercice du budget commune 2023 sur l'exercice 2024

DCM 2024-0018 : Opérations Industrielles Affectation du résultat d'exploitation du budget Opérations Industrielles 2023 sur l'exercice 2024

PROCES VERBAL