Comptes rendus

Liste des délibérations

DCM N°2023/0001: Bail commercial avec Madame Marylène PERROTON

DCM N°2023/0002: restaurant scolaire : Augmentation de la participation au repas

DCM N°2023/0003:Subvention exceptionnelle Sou des écoles : voyage scolaire à Lyon

DCM N°2023/0004:Subvention exceptionnelle Sou des écoles : voyage ferme de Cordelle

DCM N°2023/0005:Subvention exceptionnelle Nature et Mémoires : signalétique sentier botanique

DCM N°2023/0006:Aménagement des abords de l'école publique : Demande de subvention DETR-DISL 2023

DCM N°2023/0007:Rénovation énergétique dé l'école publique : Demande de subvention DETR-DISL 2023

DCM N°2023/0008:Réaménagement du bâtiment de l'école publique : Avenant n°2 à la maîtrise d'oeuvre KEOPS

DCM N°2023/0009:Convention avec le CDG42 pour la mise en oeuvre du dispositif de signalement et de traitement d'atteintes volontaires à l'intégrité physique, des actes de violence, de discrimination, de harcèlement moral ou sexuel d'agissement sexistes, de menaces ou d'actes d'intimidation

DCM N°2023/0010: Roannias Agglomération : abrogation du reversement de 1 % de la taxe d'aménagement

Procès-verbal