Agglo Roanne
63 rue de Jean Jaurès BP 70005
42 300 Roanne
DCM N°2022/0038 : SIEL : aménagement des abords de l'école publique (OP24951)
DCM N°2022/0039 : aménagement des abors de l'école publique : demande de subvention au Département
DCM N°2022/0043 : Bar "Le Couz" : avenant au bail commercial pour changement de locataire
DCM N°2022/0045 : vente ancien bâtiment "La Poste" à la SCI 28 rue de la Rep
DCM N°2022/0046 : programme voirie 2023 : demande de subvention au département
DCM N°2022/0047 : SIEL : mise en place de la coupure de nuit (OP25479)
DCM N°2022/0048 : augmentation des tarifs communaux au 01/01/2023
DCM N°2022/0049 : tarifs concessions funéraires au 01/01/2023
DCM N°2022/0050 : dépenses à imputer au compte 6232 "fêtes et cérémonies"
DCM N°2022/0051 : subvention exeptionnelles à JSP VAL DE RHINS
DCM N°2022/0052 : révision libre de l'attribution de compensation de Roannais Agglomération
DCM N°2022/0053 : désignation du représentant à la Comission Intercommunale pour l'accessibilité
DCM N°2022/0055 : Roannais Agglomération : avenant N°2 à la convention de service commun d'un DPO
DCM N°2022/0057 : convention 2023-2026 relative à l'établissement des dossiers CNRACL par le CDG42
DCM N°2022/0060 : adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 dévéloppée au 01/01/2023
Mairie de Montagny
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